200069383_PSMV_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) OUEST AVEYRON COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document PSMV_200069383
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) OUEST AVEYRON COMMUNAUTE
Maillage 200069383 PLUI OUEST AVEYRON COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 14:16
Publié le 17/10/2025 à 15:14
Mis à jour le 17/10/2025 à 15:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200069383_PSMV_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f84fa5214e38bdcb70d0e17dfe8a6a1
Producteur Ouest Aveyron Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de PLUI OUEST AVEYRON COMMUNAUTE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069383
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0337854,44.349091,2.0416113,44.3546276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200069383_procedure_20250320.pdf Procédure
200069383_rapport_20250320.pdf Rapport
200069383_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
200069383_reglement_graphique_20250320.pdf Règlement graphique
200069383_annexes_20250320.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ouest Aveyron Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ouest-aveyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ouest-aveyron.fr