35222_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEINE-FOUGERES"


Informations

Nom du document DU_35222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEINE-FOUGERES
Maillage 35222 PLEINE-FOUGERES
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2024 à 11:22
Publié le 19/07/2024 à 13:22
Mis à jour le 19/07/2024 à 13:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35222_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f912fb894fb1f39d11bfda559610884
Producteur mairie de Pleine-Fougères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEINE-FOUGERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35222
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6285973,48.5009187,-1.51562,48.5626079]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35222_procedure_20240708.pdf Procédure
35222_rapport_20240708.pdf Rapport
35222_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35222_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
35222_reglement_graphique_1_20240708.pdf Règlement graphique 1
35222_reglement_graphique_2_20240708.pdf Règlement graphique 2
35222_DPU_20240708.pdf DPU
35222_annexes_20240708.pdf Annexes
35222_annexes_2_20240708.pdf Annexes 2
35222_annexes_AEP_20240708.pdf Annexes AEP
35222_annexes_EP_20240708.pdf Annexes EP
35222_annexes_EU_20240708.pdf Annexes EU
35222_plan_sup_1_20240708.pdf Plan sup 1
35222_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
35222_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.