35117_PLU_20180913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAEL"



Informations

Nom du document DU_35117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAEL
Maillage 35117 GAEL
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2022 à 14:32
Publié le 01/12/2022 à 14:58
Mis à jour le 01/12/2022 à 14:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35117_PLU_20180913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f97f8dfc4a7da90e2cad0ce20aa551a
Producteur Mairie de Gaël

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35117
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2022.
Emprise [-2.287787,48.0627362,-2.1817048,48.1706053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/04/2018
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35117_procedure_20180913.pdf Procédure
35117_rapport_1_20180913.pdf Partie 1
35117_padd_20180913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35117_reglement_20180913.pdf Règlement écrit
35117_reglement_graphique_1_20180913.pdf Règlement graphique 1
35117_reglement_graphique_2_20180913.pdf Règlement graphique 2
35117_reglement_graphique_3_20180913.pdf Règlement graphique 3
35117_reglement_graphique_4_20180913.pdf Règlement graphique 4
35117_annexes_20180913.pdf Annexes
35117_orientations_amenagement_1_20180913.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gaël
Téléphone : 02.47.50.71.04
Courriel : mairie.gael@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02.47.50.71.04
Courriel : mairie.gael@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.