77291_PLU_20230915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-AMELOT"



Informations

Nom du document DU_77291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-AMELOT
Maillage 77291 LE MESNIL-AMELOT
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 08:07
Publié le 14/11/2023 à 16:19
Mis à jour le 14/11/2023 à 16:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77291_PLU_20230915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f9dd89fcaf46736283fb777d71c5f70
Producteur Mairie Le Mesnil-Amelot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-AMELOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77291
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5645045,48.9998723,2.6301386,49.0351919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/11/2023
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77291_procedure_20230915.pdf Procédure
77291_rapport_1_20230915.pdf Partie 1
77291_rapport_2_20230915.pdf Partie 2
77291_rapport_3_20230915.pdf Partie 3
77291_rapport_4_20230915.pdf Partie 4
77291_rapport_5_20230915.pdf Partie 5
77291_rapport_6_20230915.pdf Partie 6
77291_rapport_7_20230915.pdf Partie 7
77291_padd_20230915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77291_prescription_surf_05_00_20230915.pdf Emplacement réservé
77291_reglement_20230915.pdf Règlement écrit
77291_reglement_graphique_20230915.pdf Règlement graphique
77291_annexes_1_20230915.pdf Annexes 1
77291_annexes_2_20230915.pdf Annexes 2
77291_annexes_3_20230915.pdf Annexes 3
77291_liste_annexes_20230915.pdf Liste annexes
77291_plan_sup_20230915.pdf Plan sup
77291_orientations_amenagement_18_00_20230915.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Mesnil-Amelot
Téléphone : 01 60 03 51 18
Courriel : mairie@lemesnilamelot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 60 03 51 18
Courriel : mairie@lemesnilamelot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.