43150_PLU_20231027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERTUIS"


Informations

Nom du document DU_43150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PERTUIS
Maillage 43150 LE PERTUIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2023 à 09:19
Publié le 02/11/2023 à 14:40
Mis à jour le 02/11/2023 à 14:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 43150_PLU_20231027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fbee82bdaec1c53f08711fb597b35b6
Producteur Mairie de Le Pertuis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PERTUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.028445,45.0872021,4.09665,45.1210187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43150_procedure_20231027.pdf Procédure
43150_rapport_20231027.pdf Rapport
43150_padd_20231027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43150_prescription_surf_05_00_20231027.pdf Emplacement réservé
43150_reglement_20231027.pdf Règlement écrit
43150_reglement_graphique_20231027.pdf Règlement graphique
43150_info_surf_04_00_20231027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43150_info_surf_14_00_20231027.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43150_info_surf_32_00_20231027.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43150_liste_annexes_20231027.pdf Liste annexes
43150_liste_sup_20231027.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Pertuis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepertuis@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepertuis@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.