54263_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMECOURT"



Informations

Nom du document DU_54263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMECOURT
Maillage 54263 HOMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2026 à 14:41
Publié le 18/06/2026 à 13:46
Mis à jour le 18/06/2026 à 13:46
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 54263_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5fc0a0ebce2793fa2ee81c122b1a260b
Producteur Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54263
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9709391,49.2039516,6.0155356,49.2456067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/06/2026
Date de publication : 17/06/2026
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54263_procedure_20260205.pdf Procédure
54263_rapport_20260205.pdf Rapport
54263_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54263_prescription_surf_05_20260205.pdf Emplacement réservé
54263_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
54263_reglement_graphique_20260205.pdf Règlement graphique
54263_info_lin_19_01_01_20260205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
54263_info_lin_19_01_02_20260205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
54263_info_lin_19_01_03_20260205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
54263_info_lin_19_01_20260205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54263_info_lin_99_20260205.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
54263_info_surf_04_20260205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54263_info_surf_14_20260205.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
54263_info_surf_38_20260205.pdf Secteurs d'information sur les sols
54263_liste_annexes_20260205.pdf Liste annexes
54263_liste_sup_20260205.pdf Liste sup
54263_plan_sup_20260205.pdf Plan sup
54263_orientations_amenagement_20260205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences
Téléphone : 0382220420
Courriel : dgs@olc54.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.