34307_PLU_20241018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUSSARGUES"


Informations

Nom du document DU_34307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUSSARGUES
Maillage 34307 SUSSARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 10:04
Publié le 06/01/2025 à 13:38
Mis à jour le 06/01/2025 à 13:38
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34307_PLU_20241018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fc38a977b109bde63a6fd7ff3ad7b66
Producteur Mairie - Sussargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUSSARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9632094,43.6947016,4.0135873,43.7263641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34307_procedure_20241018.pdf Procédure
34307_rapport_1_20241018.pdf Partie 1
34307_rapport_2_20241018.pdf Partie 2
34307_rapport_3_20241018.pdf Partie 3
34307_rapport_4_20241018.pdf Partie 4
34307_padd_20241018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34307_prescription_surf_02_00_20241018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34307_prescription_surf_05_00_20241018.pdf Emplacement réservé
34307_reglement_20241018.pdf Règlement écrit
34307_reglement_graphique_1_20241018.pdf Règlement graphique 1
34307_reglement_graphique_2_20241018.pdf Règlement graphique 2
34307_info_lin_19_01_1_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34307_info_lin_19_01_2_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34307_info_lin_19_01_3_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34307_info_surf_02_00_20241018.pdf Zone d'aménagement concerté
34307_info_surf_04_00_20241018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34307_info_surf_05_00_20241018.pdf Zone d'aménagement différé
34307_info_surf_14_00_20241018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34307_info_surf_19_01_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34307_info_surf_30_00_20241018.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34307_info_surf_99_00_20241018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34307_liste_sup_20241018.pdf Liste sup
34307_plan_sup_20241018.pdf Plan sup
34307_sommaire_20241018.pdf Sommaire
34307_orientations_amenagement_1_20241018.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Sussargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sussargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sussargues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.