76711_PLU_20071220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TREPORT"


Informations

Nom du document DU_76711
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TREPORT
Maillage 76711 LE TREPORT
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 10:55
Publié le 29/03/2018 à 13:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76711_PLU_20071220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5fd876f5f1c9d7392609890774989de2
Producteur Commune de LE TREPORT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TREPORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3421846606208794,50.03826018643021,1.4092994422908334,50.06581562332209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76711_annexes_sanitaires_20071220.pdf Annexes sanitaires
76711_cahier_de_prescriptions_architecturales_20071220.pdf Cahier de prescriptions architecturales
76711_liste_SUP_20071220.pdf Liste SUP
76711_orientations_amenagement_20071220.pdf OAP
76711_padd_20071220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76711_plan_SUP_20071220.pdf Plan SUP
76711_prescription_surf_05_20071220.pdf Emplacement réservé
76711_procedure_20071220.pdf Procédure
76711_rapport_20071220.pdf Rapport
76711_recensement_batiments_agricoles_20071220.pdf Recensement batiments agricoles
76711_reglement_20071220.pdf Règlement écrit
76711_reglement_graphique_20071220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE TREPORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-le-treport.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-le-treport.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76711 LE TREPORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.