34296_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSINES"


Informations

Nom du document DU_34296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSINES
Maillage 34296 SAUSSINES
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2021 à 14:33
Publié le 05/02/2021 à 15:07
Mis à jour le 18/06/2021 à 12:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 34296_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5fd953083b2f5d9158fc79d811f9fae0
Producteur Mairie de Saussines
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.