85268_PLU_20201019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND"


Informations

Nom du document DU_85268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND
Maillage 85268 SAINT-REVEREND
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2020 à 17:54
Publié le 20/11/2020 à 09:24
Mis à jour le 30/08/2021 à 16:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 85268_PLU_20201019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5fe17f6a375d75a4829be5c3abb9e105
Producteur Communauté de communes du Pays-de-Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.