200027027_SCOT_20260203

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'ARC SUD BRETAGNE"


Informations

Nom du document scot_200027027
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) D'ARC SUD BRETAGNE
Maillage scot_200027027 SCOT D'ARC SUD BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2026 à 16:10
Publié le 12/02/2026 à 12:17
Mis à jour le 12/02/2026 à 12:17
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200027027_SCOT_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5ff1ad6d89c6227418cf79e68122b206
Producteur Arc Sud Bretagne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT D'ARC SUD BRETAGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200027027
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-2.6338929,47.489126,-2.1235008,47.6388368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200027027_20191105_delib_prescription_R_20260203.pdf Délibération de prescription
200027027_20250211_delib_arret_R_20260203.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200027027_20260203_delib_approbation_R_20260203.pdf Délibération d’approbation
200027027_procedure_20260203.pdf Procédure
200027027_daac_20260203.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200027027_doo_20260203.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200027027_pas_20260203.pdf Projet d'aménagement stratégique
200027027_consommation_espace_20260203.pdf Analyse de la consommation d'espace
200027027_diagnostic_20260203.pdf Diagnostic
200027027_evaluation_environnementale_20260203.pdf Evaluation environnementale
200027027_justification_choix_20260203.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Arc Sud Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@arcsudbretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Arc Sud Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@arcsudbretagne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.