01421_PLU_20120806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORCIEU"


Informations

Nom du document DU_01421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORCIEU
Maillage 01421 TORCIEU
Source Inconnue
Téléversé le 27/03/2019 à 16:59
Publié le 28/03/2019 à 10:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01421_PLU_20120806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ff4c5648b9d9f8e356199a3c48ab141
Producteur bureau d'études

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TORCIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01421
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.38276730562738,45.89495607569401,5.428901948002046,45.94263145511285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01421_amendement_dupont_20120806.pdf Amendement dupont
01421_info_lin_08_20120806.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
01421_info_lin_19_aep_20120806.pdf Info lin 19 aep
01421_info_lin_19_eu_20120806.pdf Info lin 19 eu
01421_info_surf_14_20120806.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
01421_info_surf_19_eu_20120806.pdf Info surf 19 eu
01421_info_surf_21_20120806.pdf Projet de PPRN et PPRM
01421_liste_sup_20120806.pdf Liste sup
01421_orientations_amenagement_20120806.pdf OAP
01421_padd_20120806.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01421_plan_sup_20120806.pdf Plan sup
01421_rapport_20120806.pdf Rapport
01421_reglement_20120806.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.