65040_CC_20240422

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ASPIN-EN-LAVEDAN"



Informations

Nom du document DU_65040
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ASPIN-EN-LAVEDAN
Maillage 65040 ASPIN-EN-LAVEDAN
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 08:43
Publié le 18/03/2026 à 09:53
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 65040_CC_20240422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-600ef6ddd4a42c0500f7d11ab92cbebf
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ASPIN-EN-LAVEDAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65040
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.0584589,43.0641872,-0.0403594,43.0825945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65040_procedure_20240422.pdf Procédure
65040_rapport_1_20240422.pdf Partie 1
65040_info_surf_04_01_20240422.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
65040_liste_annexes_20240422.pdf Liste annexes
65040_liste_sup_20240422.pdf Liste sup
65040_sectorisation_graphique_20240422.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.