45130_PLU_20240326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRY"


Informations

Nom du document DU_45130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRY
Maillage 45130 DRY
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2024 à 15:11
Publié le 21/05/2024 à 10:12
Mis à jour le 21/05/2024 à 10:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45130_PLU_20240326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6015f59943915483e3e8cc37299e8ba4
Producteur Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6854027,47.7641485,1.7695429,47.8202853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45130_procedure_20240326.pdf Recensement des différentes procédures
45130_rapport_1_20240326.pdf Rapport de présentation
45130_rapport_2_20240326.pdf Evaluation environnemetale
45130_padd_20240326.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45130_prescription_pct_07_01_20240326.pdf Eléments de paysage à conserver
45130_prescription_surf_02_00_20240326.pdf Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI)
45130_prescription_surf_05_00_20240326.pdf Liste des emplacements réservés
45130_reglement_20240326.pdf Règlement écrit
45130_reglement_graphique_20240326.pdf Règlement graphique
45130_info_lin_19_01_20240326.pdf Note technique des annexes sanitaires et plan AEP et zonage d'assainissement
45130_info_pct_16_00_20240326.pdf Sites archéologiques
45130_info_surf_04_00_20240326.pdf Droit de préemption urbain
45130_liste_annexes_20240326.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45130_liste_sup_20240326.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45130_plan_sup_20240326.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45130_orientations_amenagement_18_01_20240326.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.