04156_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUIMICHEL"


Informations

Nom du document DU_04156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUIMICHEL
Maillage 04156 PUIMICHEL
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2025 à 14:11
Publié le 02/06/2025 à 14:28
Mis à jour le 02/06/2025 à 14:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 04156_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60191eb77c6e8acda38720c074a4c4d7
Producteur Mairie de Puimichel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUIMICHEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04156
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9729774,43.9428764,6.0760161,44.0173838]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04156_procedure_20250527.pdf Procédure
04156_rapport_20250527.pdf Rapport
04156_padd_20250527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04156_prescription_surf_05_20250527.pdf Emplacement réservé
04156_reglement_20250527.pdf Règlement écrit
04156_reglement_graphique_20250527.pdf Règlement graphique
04156_3e_PPR_reglement_20250527.pdf 3e PPR reglement
04156_51_Annexes_sanitaires_20250527.pdf 51 Annexes sanitaires
04156_53c_Servitudes_liste_20250527.pdf 53c Servitudes liste
04156_53d_PPR_Arrete_Pref_20250527.pdf 53d PPR Arrete Pref
04156_54a_reglement_Risques_20250527.pdf 54a reglement Risques
04156_54b_etude_geotechnique_1_20250527.pdf 54b etude geotechnique 1
04156_54b_etude_geotechnique_2_20250527.pdf 54b etude geotechnique 2
04156_57a_divers_20250527.pdf 57a divers
04156_57b_etude_paysagere_20250527.pdf 57b etude paysagere
04156_orientations_amenagement_20250527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puimichel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puimichel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puimichel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.