57193_PLU_20260427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNERY"



Informations

Nom du document DU_57193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNERY
Maillage 57193 ENNERY
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 10:18
Publié le 21/05/2026 à 11:13
Mis à jour le 21/05/2026 à 11:13
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 57193_PLU_20260427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-602301339b3f6692dc7ce7fe7e3fb23c
Producteur ESTERR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ENNERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57193
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.1869294,49.2142622,6.2629865,49.2403139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57193_procedure_20180925.pdf Procédure
57193_procedure_20251007.pdf Procédure
57193_rapport_1_20260427.pdf Partie 1
57193_rapport_20180925.pdf Rapport
57193_rapport_2_20260427.pdf Partie 2
57193_padd_20180925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57193_prescription_surf_02_00_20180925.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57193_prescription_surf_05_00_20260427.pdf Emplacement réservé
57193_reglement_20260427.pdf Règlement écrit
57193_reglement_graphique_20260427.pdf Règlement graphique
57193_info_lin_19_01_1_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57193_info_lin_19_01_2_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57193_info_lin_19_01_3_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57193_info_surf_14_00_20251007.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57193_info_surf_19_01_20180925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57193_info_surf_99_00_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57193_liste_annexes_20180925.pdf Liste annexes
57193_liste_sup_20180925.pdf Liste sup
57193_plan_sup_20180925.pdf Plan sup
57193_orientations_amenagement_20260427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.