05050_PLU_20201008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPINASSES"


Informations

Nom du document DU_05050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPINASSES
Maillage 05050 ESPINASSES
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 10:57
Publié le 16/02/2021 à 17:58
Mis à jour le 19/08/2021 à 11:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 05050_PLU_20201008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-603139533b96f012c218df693ec999f5
Producteur Commune d'Espinasses
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.