74266_PLU_20170718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVOZ"


Informations

Nom du document DU_74266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVOZ
Maillage 74266 SERVOZ
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2017 à 13:44
Publié le 26/10/2017 à 13:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74266_PLU_20170718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-603a4ff582b67c582808b0e80249bbbb
Producteur EPCI

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.742686237987672,45.92740320749601,6.824573824003688,45.96418572001305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74266_annexe_carte_aptitude_sol_20090204.pdf Annexe carte aptitude sol
74266_annexe_charte_architecturale_20090204.pdf Annexe charte architecturale
74266_annexe_classement_sonore_infrastructure_20090204.pdf Annexe classement sonore infrastructure
74266_annexe_eau_potable_20090204.pdf Annexe eau potable
74266_annexe_etude_assainissement_20090204.pdf Annexe etude assainissement
74266_annexe_liste_des_sup_20141110.pdf Annexe liste des sup
74266_annexe_plan_assainissement_20090204.pdf Annexe plan assainissement
74266_annexe_plan_des_sup_20141104.pdf Annexe plan des sup
74266_annexe_plan_perimetre_bruit_20090204.pdf Annexe plan perimetre bruit
74266_annexe_traitement_des_dechets_20090204.pdf Annexe traitement des dechets
74266_orientations_amenagement_20170718.pdf OAP
74266_padd_20150513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74266_procedure_20170718.pdf Procédure
74266_rapport_20150513.pdf Rapport
74266_reglement_20170718.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPCI
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.berthier@ccvcmb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.berthier@ccvcmb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.