26077_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES-SUR-L'HERBASSE"


Informations

Nom du document DU_26077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMES-SUR-L'HERBASSE
Maillage 26077 CHARMES-SUR-L'HERBASSE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 11:33
Publié le 29/07/2024 à 14:08
Mis à jour le 29/07/2024 à 14:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 26077_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60519ef5e573c7421b03a81c35743969
Producteur Mairie Charme sur Herbasse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-SUR-L'HERBASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9840671,45.1316756,5.0474257,45.1863043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26077_procedure_20240709.pdf Procédure
26077_rapport_20240709.pdf Rapport
26077_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26077_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
26077_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
26077_annexes_20240709.pdf Annexes
26077_info_lin_19_AEP_20240709.pdf Info lin 19 AEP
26077_info_lin_19_EU_20240709.pdf Info lin 19 EU
26077_info_surf_04_20240709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26077_liste_sup_20240709.pdf Liste sup
26077_plan_sup_20240709.pdf Plan sup
26077_prescription_surf_02_20240709.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
26077_orientations_amenagement_20240709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.