24264_PLU_20261006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENESPLET"


Informations

Nom du document DU_24264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENESPLET
Maillage 24264 MENESPLET
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2026 à 15:54
Publié le 29/10/2026 à 17:54
Mis à jour le 29/10/2026 à 17:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 24264_PLU_20261006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-605c6cc5eed72ca03d94e4fb9118903a
Producteur Communauté de Communes Isle Double Landais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENESPLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24264
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.066989,44.9792077,0.1423871,45.0268181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24264_procedure_20261006.pdf Procédure
24264_rapport_20261006.pdf Rapport
24264_rapport_1_20180404.pdf Partie 1
24264_rapport_2_20180404.pdf Partie 2
24264_rapport_3_20180404.pdf Partie 3
24264_rapport_4_20180404.pdf Partie 4
24264_rapport_5_20180404.pdf Partie 5
24264_rapport_6_20230921.pdf Partie 6
24264_padd_20261006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24264_prescription_surf_05_20261006.pdf Emplacement réservé
24264_reglement_20261006.pdf Règlement écrit
24264_reglement_graphique_20261006.pdf Règlement graphique
24264_info_surf_04_20230921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24264_liste_SUP_20230921.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Double Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccidl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Isle Double Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccidl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.