42199_PLU_20161212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'APCHON"


Informations

Nom du document DU_42199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'APCHON
Maillage 42199 SAINT-ANDRE-D'APCHON
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2018 à 15:42
Publié le -
Mis à jour le 25/09/2018 à 17:21
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 42199_PLU_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6061d03ed8775e78d1aa146c83a625d9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.