57356_PLU_20241014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KANFEN"



Informations

Nom du document DU_57356
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KANFEN
Maillage 57356 KANFEN
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 10:43
Publié le 17/01/2025 à 11:09
Mis à jour le 17/01/2025 à 11:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57356_PLU_20241014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6061f4a39283289ddb2e53af67a869c9
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KANFEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57356
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.087833,49.4175883,6.1402382,49.4524898]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57356_procedure_20241014.pdf Procédure
57356_rapport_20101106.pdf Rapport
57356_rapport_20241014.pdf Rapport
57356_padd_20101106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57356_reglement_20241014.pdf Règlement écrit
57356_reglement_graphique_20241014.pdf Règlement graphique
57356_annexes_20130916.pdf Annexes
57356_liste_sup_20101106.pdf Liste sup
57356_plan_sup_20101106.pdf Plan sup
57356_orientations_amenagement_20241014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.