38169_PLU_20160527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE"


Informations

Nom du document DU_38169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE
Maillage 38169 FONTAINE
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2017 à 13:45
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 38169_PLU_20160527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-607622cc120c75837e2c193917a949e6
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.