57649_PLU_20260818

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE"



Informations

Nom du document DU_57649
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Maillage 57649 SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2026 à 16:53
Publié le 24/09/2026 à 12:10
Mis à jour le 24/09/2026 à 12:10
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 57649_PLU_20260818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-609830e4f5672d3a28bc9544db6197f6
Producteur Mairie de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57649
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9253694,48.6697359,7.581465,49.506566]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57649_procedure_20260818.pdf Procédure
57649_20120504_rapport_E_20260818.pdf Rapport
57649_20260818_rapport_R_20260818.pdf Rapport
57649_padd_20260818.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57649_reglement_20260818.pdf Règlement écrit
57649_reglement_graphique_1_20260818.pdf Règlement graphique 1
57649_reglement_graphique_2_20260818.pdf Règlement graphique 2
57649_arrete_zonage_archeologique_20260818.pdf Arrete zonage archeologique
57649_guide_prevention_adaptation_rga_20260818.pdf Guide prevention adaptation rga
57649_info_lin_19_01_1_20260818.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57649_info_lin_19_01_2_20260818.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57649_info_lin_99_00_1_20260818.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57649_info_lin_99_00_2_20260818.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57649_info_lin_99_00_3_20260818.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57649_info_surf_04_00_20260818.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57649_info_surf_14_00_1_20260818.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57649_info_surf_14_00_2_20260818.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
57649_liste_sup_20260818.pdf Liste sup
57649_plan_sup_20260818.pdf Plan sup
57649_oap_20260818.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SERVIGNY-LES-SAINTE-BARBE
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie.servigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Haut Chemin Pays de Pange
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cchcpp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.