32254_CC_20191231
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MIRAMONT-D'ASTARAC"
Informations
Nom du document | DU_32254 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de MIRAMONT-D'ASTARAC |
Maillage | 32254 MIRAMONT-D'ASTARAC |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 23/02/2020 à 11:00 |
Publié le | 23/02/2020 à 11:32 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 32254_CC_20191231 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-60a3dfadb821ea10379ec07a6a298e8b |
Producteur | commune de Miramont d'Astarac |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRAMONT-D'ASTARAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.4267225294531221,43.521250611815404,0.5007990917338353,43.57517190407382] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
commune de Miramont d'Astarac
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.miramont-astarac@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.miramont-astarac@orange.fr |
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