97408_PLU_20240207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POSSESSION"


Informations

Nom du document DU_97408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POSSESSION
Maillage 97408 LA POSSESSION
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 06:45
Publié le 15/05/2024 à 12:40
Mis à jour le 15/05/2024 à 12:40
Statut
Version 17
Nom de l'archive 97408_PLU_20240207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60a7fb8e770a637781f42b2bda53778a
Producteur Commune de La Possession

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA POSSESSION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97408
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [55.3188557,-21.0972769,55.464786,-20.8961052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97408_procedure_20240207.pdf Procédure
97408_rapport_1_20240207.pdf Partie 1
97408_rapport_2_20240207.pdf Partie 2
97408_rapport_3_20240207.pdf Partie 3
97408_padd_20240207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97408_prescription_surf_05_00_20240207.pdf Emplacement réservé
97408_reglement_20240207.pdf Règlement écrit
97408_reglement_graphique_20240207.pdf Règlement graphique
97408_liste_annexes_20240207.pdf Liste annexes
97408_orientations_amenagement_1_20240207.pdf OAP 1
97408_orientations_amenagement_2_20230213.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97408 LA POSSESSION depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.