84138_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALREAS"



Informations

Nom du document DU_84138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALREAS
Maillage 84138 VALREAS
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 10:42
Publié le 17/11/2025 à 11:39
Mis à jour le 17/11/2025 à 11:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84138_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60ae3dbbb88e7b73a0476d2bc139129a
Producteur Mairie de Valréas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALREAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84138
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.922358,44.3263252,5.0721523,44.4318881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84138_procedure_20251104.pdf Procédure
84138_rapport_1_20250411.pdf Partie 1
84138_rapport_2_20250411.pdf Partie 2
84138_rapport_3_20250411.pdf Partie 3
84138_rapport_4_20250411.pdf Partie 4
84138_padd_20250411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84138_reglement_20250411.pdf Règlement écrit
84138_reglement_graphique_20250411.pdf Règlement graphique
84138_annexes_classement_sonore_20251104.pdf Annexes classement sonore
84138_annexes_prise_en_compte_feu_foret_20251104.pdf Annexes prise en compte feu foret
84138_annexes_sanitaires_20251104.pdf Annexes sanitaires
84138_annexes_secteur_information_sols_20251104.pdf Annexes secteur information sols
84138_annexes_zonage_pluvial_20251104.pdf Annexes zonage pluvial
84138_liste_sup_20251104.pdf Liste sup
84138_liste_sup_fiche_technique_20251104.pdf Liste sup fiche technique
84138_plan_sup_20251104.pdf Plan sup
84138_sup_ppri_lez_20251104.pdf Sup ppri lez
84138_orientations_amenagement_20251104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valréas
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie-valreas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie-valreas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.