44119_PLU_20200618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX"


Informations

Nom du document DU_44119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX
Maillage 44119 PAULX
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 09:38
Publié le 30/04/2026 à 15:48
Mis à jour le 30/04/2026 à 15:48
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 44119_PLU_20200618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-60b37d237ac1e80eaf2e7d53e091ab07
Producteur CC Sud Retz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.9852051,46.9111859,-1.6786494,47.1336379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44119_procedure_20200618.pdf Procédure
44119_rapport_20200618.pdf Rapport
44119_padd_20200618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44119_reglement_20200618.pdf Règlement écrit
44119_reglement_graphique_20200618.pdf Règlement graphique
44119_annexes_sanitaires_20200618.pdf Annexes sanitaires
44119_divers_20200618.pdf Divers
44119_liste_sup_20200618.pdf Liste sup
44119_plan_sup_20200618.pdf Plan sup
44119_orientations_amenagement_20200618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Sud Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Sud Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44119 PAULX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.