19191_PLU_20240919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERNIN-DE-LARCHE"


Informations

Nom du document DU_19191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERNIN-DE-LARCHE
Maillage 19191 SAINT-CERNIN-DE-LARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 09:57
Publié le 11/10/2024 à 11:00
Mis à jour le 11/10/2024 à 11:00
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19191_PLU_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60b706756fab8bbcedc8045aca212141
Producteur Mairie de Saint Cernin de Larche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CERNIN-DE-LARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3902161,45.072212,1.4361391,45.1104465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19191_procedure_20230707.pdf Procédure
19191_procedure_20240919.pdf Procédure
19191_rapport_1_20230707.pdf Partie 1
19191_rapport_20240919.pdf Rapport
19191_rapport_2_20230707.pdf Partie 2
19191_rapport_3_20230707.pdf Partie 3
19191_rapport_4_20230707.pdf Partie 4
19191_padd_20230707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19191_prescription_surf_01_00_20230707.pdf Espace boisé classé
19191_prescription_surf_05_00_20230707.pdf Emplacement réservé
19191_prescription_surf_07_00_20230707.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19191_prescription_surf_16_00_20230707.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
19191_prescription_surf_25_00_20230707.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19191_reglement_20230707.pdf Règlement écrit
19191_reglement_20240919.pdf Règlement écrit
19191_reglement_graphique_20230707.pdf Règlement graphique
19191_info_surf_04_20230707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19191_info_surf_19_01_20230707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19191_liste_sup_20230707.pdf Liste sup
19191_plan_sup_1_20230707.pdf Plan sup 1
19191_plan_sup_20230707.pdf Plan sup
19191_plan_sup_2_20230707.pdf Plan sup 2
19191_plan_sup_3_20230707.pdf Plan sup 3
19191_plan_sup_4_20230707.pdf Plan sup 4
19191_orientations_amenagement_18_00_20230707.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Cernin de Larche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stcernin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stcernin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.