48095_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENDE"



Informations

Nom du document DU_48095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENDE
Maillage 48095 MENDE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 17:13
Publié le 22/07/2026 à 17:35
Mis à jour le 22/07/2026 à 17:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 17
Nom de l'archive 48095_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-60bef9a1d15a408aec8e35ae45b2dd6a
Producteur Mairie de Mende
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48095
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.428057,44.4938441,3.5534231,44.5758301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
48095_procedure_20260625.pdf Procédure
48095_rapport_1_20260625.pdf Partie 1
48095_rapport_2_20260625.pdf Partie 2
48095_rapport_3_20260625.pdf Partie 3
48095_rapport_4_20260625.pdf Partie 4
48095_rapport_5_20260625.pdf Partie 5
48095_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48095_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
48095_reglement_graphique_20260625.pdf Règlement graphique
48095_Bruit_aux_abords_infrastructures_transports_terrestre_20260625.pdf Bruit aux abords infrastructures transports terrestre
48095_DPU_20260625.pdf DPU
48095_PEB_aerodrome_Mende_Brenoux_20260625.pdf PEB aerodrome Mende Brenoux
48095_SUP_20260625.pdf SUP
48095_ZAC_Ramilles_Causse_d_Auge_20260625.pdf ZAC Ramilles Causse d Auge
48095_annexes_sanitaires_20260625.pdf Annexes sanitaires
48095_inventaire_zones_humides_alcaline_20260625.pdf Inventaire zones humides alcaline
48095_liste_annexe_20260625.pdf Liste annexe
48095_plan_epandage_boues_20260625.pdf Plan epandage boues
48095_reglement_local_publicite_20260625.pdf Reglement local publicite
48095_risque_incendie_20260625.pdf Risque incendie
48095_risques_lies_au_radon_20260625.pdf Risques lies au radon
48095_risques_mouvements_de_terrain_20260625.pdf Risques mouvements de terrain
48095_risques_sismiques_20260625.pdf Risques sismiques
48095_sites_archeologiques_20260625.pdf Sites archeologiques
48095_sites_geodesiques_20260625.pdf Sites geodesiques
48095_taxe_amenagement_20260625.pdf Taxe amenagement
48095_zones_travaux_miniers_20260625.pdf Zones travaux miniers
48095_orientations_amenagement_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mende
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mende.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Mende
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mende.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 48095 MENDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.