17461_PLU_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_17461
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SUR-MER
Maillage 17461 VAUX-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2026 à 09:18
Publié le 03/06/2026 à 11:56
Mis à jour le 03/06/2026 à 11:56
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17461_PLU_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-60c501a0a191aa58787a6559df059675
Producteur Maire de Vaux-sur-Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17461
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0780465,45.6248847,-1.0399236,45.6638384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17461_procedure_20260526.pdf Procédure
17461_rapport_1_20260526.pdf Partie 1
17461_rapport_2_20260526.pdf Partie 2
17461_padd_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17461_prescription_surf_05_00_20260526.pdf Emplacement réservé
17461_prescription_surf_07_00_20260526.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17461_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
17461_reglement_graphique_20260526.pdf Règlement graphique
17461_info_surf_02_00_20260526.pdf Zone d'aménagement concerté
17461_info_surf_04_00_20260526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17461_info_surf_14_00_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17461_info_surf_16_00_20260526.pdf Site archéologique
17461_info_surf_19_01_1_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17461_info_surf_19_01_2_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17461_info_surf_19_01_3_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17461_info_surf_19_01_4_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17461_info_surf_32_00_20260526.pdf Secteur de taxe d'aménagement
17461_info_surf_40_01_20260526.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial
17461_info_surf_42_00_20260526.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
17461_info_surf_99_00_1_20260526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
17461_info_surf_99_00_2_20260526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
17461_liste_annexes_20260526.pdf Liste annexes
17461_liste_pieces_PLU_20260526.pdf Liste pieces PLU
17461_liste_sup_20260526.pdf Liste sup
17461_plan_sup_20260526.pdf Plan sup
17461_plan_sup_97_00_20260526.pdf Plan sup 97 00
17461_procedure_revision_20260526.pdf Procedure revision
17461_orientations_amenagement_20260526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Vaux-sur-Mer
Téléphone : 05 46 23 53 00
Courriel : mairie@vaux-atlantique.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Maire de Vaux-sur-Mer
Téléphone : 05 46 23 53 00
Courriel : mairie@vaux-atlantique.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17461 VAUX-SUR-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.