80600_PLU_20030627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_80600
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SUR-MER
Maillage 80600 NOYELLES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2023 à 09:01
Publié le 26/01/2023 à 16:06
Mis à jour le 26/01/2023 à 16:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80600_PLU_20030627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60d6fc8282bd0660117e99340ab0a464
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYELLES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80600
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2003 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6729427,50.1575449,1.7596612,50.2118446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80600_procedure_20030627.pdf Procédure
80600_rapport_20030627.pdf Rapport
80600_padd_20030627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80600_prescription_surf_05_00_20030627.pdf Emplacement réservé
80600_reglement_20030627.pdf Règlement écrit
80600_reglement_graphique_1_20030627.pdf Règlement graphique 1
80600_reglement_graphique_2_20030627.pdf Règlement graphique 2
80600_reglement_graphique_3_20030627.pdf Règlement graphique 3
80600_info_lin_19_01_1_20030627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80600_info_lin_19_02_2_20030627.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
80600_info_surf_99_00_20030627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
80600_liste_annexes_20030627.pdf Liste annexes
80600_liste_sup_20030627.pdf Liste sup
80600_plan_sup_1_20030627.pdf Plan sup 1
80600_plan_sup_2_20030627.pdf Plan sup 2
80600_orientations_amenagement_20030627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.