26198_PLU_20181029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR"


Informations

Nom du document DU_26198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELIMAR
Maillage 26198 MONTELIMAR
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2019 à 08:05
Publié le 01/03/2019 à 08:38
Mis à jour le 03/05/2021 à 11:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 26198_PLU_20181029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-60f3175d59ae8b65d847eae2902d9809
Producteur Montélimar Agglomération
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.