59349_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-EN-CAMBRESIS"



Informations

Nom du document DU_59349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-EN-CAMBRESIS
Maillage 59349 LIGNY-EN-CAMBRESIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 11:53
Publié le 15/12/2025 à 12:35
Mis à jour le 15/12/2025 à 12:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59349_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60f3d978d1a5a87791cab14b5f1f568d
Producteur Mairie de Ligny en Cambresis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNY-EN-CAMBRESIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59349
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3504291,50.0850382,3.4043559,50.1169601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59349_procedure_20251208.pdf Procédure
59349_rapport_20251208.pdf Rapport
59349_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59349_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
59349_reglement_graphique_1_20251208.pdf Règlement graphique 1
59349_reglement_graphique_2_20251208.pdf Règlement graphique 2
59349_Arrete_DUP_captage_20251208.pdf Arrete DUP captage
59349_Arrete_Prefectoral_du_Nord_DECI_20251208.pdf Arrete Prefectoral du Nord DECI
59349_Plan_assainissement_20251208.pdf Plan assainissement
59349_Plan_eau_potable_20251208.pdf Plan eau potable
59349_Plan_zonage_assainissement_20251208.pdf Plan zonage assainissement
59349_annexes_sanitaires_20251208.pdf Annexes sanitaires
59349_liste_ER_20251208.pdf Liste ER
59349_liste_OD_20251208.pdf Liste OD
59349_liste_sup_20251208.pdf Liste sup
59349_plan_sup_20251208.pdf Plan sup
59349_risques_aleas_20251208.pdf Risques aleas
59349_oap_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ligny en Cambresis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lignyencambresis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lignyencambresis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.