12164_PLU_20171127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUR-DE-BARREZ"



Informations

Nom du document DU_12164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUR-DE-BARREZ
Maillage 12164 MUR-DE-BARREZ
Source Inconnue
Téléversé le 09/05/2019 à 12:29
Publié le 09/05/2019 à 14:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12164_PLU_20171127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60f625c9584c647b0125c0854ac0107e
Producteur Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUR-DE-BARREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6558265391948432,44.832349441345926,2.7139152731167155,44.908666369452504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12164_contraintes_20171127.pdf Contraintes
12164_info_lin_19_aep_20171127.pdf Info lin 19 aep
12164_info_lin_19_dechets.pdf Info lin 19
12164_info_lin_19_eu_20171127.pdf Info lin 19 eu
12164_info_surf_04_20171127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12164_info_surf_17_20171127.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
12164_info_surf_32_20171127.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
12164_liste_sup_20171127.pdf Liste sup
12164_orientations_amenagement_20171127.pdf OAP
12164_padd_20171127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12164_pdipr_20171127.pdf Pdipr
12164_plan_sup_20171127.pdf Plan sup
12164_prescription_pct_07_20171127.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
12164_procedure_20171127.pdf Procédure
12164_rapport_20171127.pdf Rapport
12164_reglement_20171127.pdf Règlement écrit
12164_reglement_graphique_20171127.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène
Téléphone : Aucun
Courriel : rlaurens@aubrac-laguiole.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc.carladez@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.