30174_PLU_20251112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS"



Informations

Nom du document DU_30174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS
Maillage 30174 MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 11:22
Publié le 26/11/2025 à 11:47
Mis à jour le 26/11/2025 à 11:47
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 30174_PLU_20251112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6122050e4e0744e2416ec70b9ec6f9b8
Producteur Mairie de Montaren Saint Médiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30174
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3554108,44.0092198,4.4101548,44.0804695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30174_procedure_20251112.pdf Procédure
30174_rapport_1_20251112.pdf Partie 1
30174_rapport_2_20241211.pdf Partie 2
30174_rapport_3_20240515.pdf Partie 3
30174_rapport_4_20240515.pdf Partie 4
30174_padd_20251112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30174_prescription_surf_01_00_20251112.pdf Espace boisé classé
30174_prescription_surf_02_00_20251112.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30174_prescription_surf_05_00_20251112.pdf Emplacement réservé
30174_prescription_surf_39_00_20251112.pdf Hauteur
30174_reglement_20251112.pdf Règlement écrit
30174_reglement_graphique_20251112.pdf Règlement graphique
30174_info_surf_02_00_20251112.pdf Zone d'aménagement concerté
30174_info_surf_04_00_20251112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30174_info_surf_14_00_20251112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30174_info_surf_17_00_20251112.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30174_info_surf_19_01_20251112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30174_info_surf_21_00_20251112.pdf Projet de plan de prévention des risques
30174_info_surf_23_00_20251112.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
30174_info_surf_30_00_20251112.pdf Périmètre projet urbain partenarial
30174_info_surf_32_00_20251112.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30174_info_surf_37_00_20251112.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
30174_info_surf_38_00_20251112.pdf Secteurs d'information sur les sols
30174_info_surf_99_00_OLD_20251112.pdf Info surf 99 00 OLD
30174_info_surf_99_00_PDA_20251112.pdf Info surf 99 00 PDA
30174_info_surf_99_00_risque_minier_20251112.pdf Info surf 99 00 risque minier
30174_liste_annexes_20251112.pdf Liste annexes
30174_liste_sup_20251112.pdf Liste sup
30174_plan_sup_20251112.pdf Plan sup
30174_orientations_amenagement_20251112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montaren Saint Médiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montarenetsaintmediers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montarenetsaintmediers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.