49381_PLU_20180917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZERNAY"



Informations

Nom du document DU_49381
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZERNAY
Maillage 49381 YZERNAY
Source Inconnue
Téléversé le 30/09/2019 à 09:53
Publié le 30/09/2019 à 14:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 49381_PLU_20180917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6127cd37aac644be414f4f62e5e02196
Producteur Commune de YZERNAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YZERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7498541967059817,46.98777674048412,-0.631794708344995,47.07059056130484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49381_info_surf_04_20180917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49381_orientations_amenagement_1_20180917.pdf OAP 1
49381_padd_20180917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49381_plan_sup_20180917.pdf Plan sup
49381_prescription_surf_03_00_20180917.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49381_procedure_20180917.pdf Procédure
49381_rapport_1_20180917.pdf Partie 1
49381_reglement_20180917.pdf Règlement écrit
49381_reglement_graphique_1_20180917.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de YZERNAY
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.