86106_PLU_20190806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLENOUZE"



Informations

Nom du document DU_86106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GLENOUZE
Maillage 86106 GLENOUZE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2020 à 16:08
Publié le 13/07/2020 à 11:40
Mis à jour le 13/07/2020 à 11:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86106_PLU_20190806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6131d09948d1e45ff858064d50f789df
Producteur URBANOVA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GLENOUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/07/2020.
Emprise [-0.0252635,46.9851907,0.0245935,47.0285207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86106_procedure_20190806.pdf Procédure
86106_rapport_20190806.pdf Rapport
86106_padd_20190806.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86106_prescription_surf_19_00_20190806.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
86106_reglement_20190806.pdf Règlement écrit
86106_reglement_graphique_20190806.pdf Règlement graphique
86106_annexe_DPU_20190806.pdf Annexe DPU
86106_annexe_PDPFCI_20190806.pdf Annexe PDPFCI
86106_annexe_dechets_20190806.pdf Annexe dechets
86106_annexe_note_assainissement_20190806.pdf Annexe note assainissement
86106_annexe_plomb_20190806.pdf Annexe plomb
86106_annexe_poteaux_incendie_20190806.pdf Annexe poteaux incendie
86106_annexe_qualite_eau_20190806.pdf Annexe qualite eau
86106_annexe_schema_directeur_assainissement_20190806.pdf Annexe schema directeur assainissement
86106_annexe_sols_20190806.pdf Annexe sols
86106_annexe_taxe_amenagement_20190806.pdf Annexe taxe amenagement
86106_liste_sup_20190806.pdf Liste sup
86106_plan_AEP_20190806.pdf Plan AEP
86106_plan_assainissement_20190806.pdf Plan assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBANOVA
Téléphone : Aucun
Courriel : l.delalix@atelierurbanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.delalix@atelierurbanova.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.