51136_PLU_20251022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_51136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-MARNE
Maillage 51136 CHATILLON-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 16:54
Publié le 05/12/2025 à 18:56
Mis à jour le 05/12/2025 à 18:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51136_PLU_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6148192028af05c24bcd50b5b2c33f8e
Producteur Mairie de Châtillon-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51136
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7364664,49.0809783,3.8073886,49.1279427]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51136_procedure_20251022.pdf Procédure
51136_rapport_20251022.pdf Rapport
51136_padd_20251022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51136_reglement_20251022.pdf Règlement écrit
51136_reglement_graphique_20251022.pdf Règlement graphique
51136_liste_sup_20251022.pdf Liste sup
51136_plan_sup_20251022.pdf Plan sup
51136_orientations_amenagement_18_00_20251022.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châtillon-sur-Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechatillon51700@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechatillon51700@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.