01348_PLU_20250731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE"


Informations

Nom du document DU_01348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Maillage 01348 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2025 à 12:38
Publié le 20/10/2025 à 14:03
Mis à jour le 20/10/2025 à 14:03
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01348_PLU_20250731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61823c9e83e47e179ae8d984d4feb32d
Producteur Mairie de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01348
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7798377,46.1552752,4.8661281,46.219908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01348_procedure_20250731.pdf Procédure
01348_rapport_20250731.pdf Rapport
01348_padd_20250731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01348_prescription_surf_05_00_20250731.pdf Emplacement réservé
01348_reglement_20250731.pdf Règlement écrit
01348_reglement_graphique_1_20250731.pdf Règlement graphique 1
01348_reglement_graphique_2_20250731.pdf Règlement graphique 2
01348_reglement_graphique_3_20250731.pdf Règlement graphique 3
01348_info_lin_19_00_1_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
01348_info_lin_19_00_2_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
01348_info_lin_19_00_3_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
01348_info_lin_19_00_4_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
01348_info_surf_08_00_20250731.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01348_info_surf_14_00_20250731.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01348_info_surf_19_00_1_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
01348_info_surf_19_00_2_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
01348_info_surf_19_00_3_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
01348_info_surf_19_00_4_20250731.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
01348_info_surf_99_00_20250731.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01348_liste_sup_20250731.pdf Liste sup
01348_plan_sup_20250731.pdf Plan sup
01348_orientations_amenagement_20250731.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-didier-chalaronne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-didier-chalaronne.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01348 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE a approuvé une procédure de modification n°1 le 31 juillet 2025.

      01348_PLU_M1_20250731  
01348_20250731_delib_approbation_M1_20250731.pdf