13005_PLU_20220425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBAGNE"


Informations

Nom du document DU_13005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBAGNE
Maillage 13005 AUBAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2022 à 10:45
Publié le 25/11/2022 à 11:43
Mis à jour le 19/01/2023 à 00:08
Statut Téléchargeable
Version 13
Nom de l'archive 13005_PLU_20220425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-618b390f6dd096fdd4a16e97c369a8cc
Producteur Service de planification urbaine du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2022.
Emprise [5.501916,43.2416178,5.6273644,43.33904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service de planification urbaine du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.pae@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.pae@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.