38207_CC_20080116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAVALDENS"


Informations

Nom du document DU_38207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAVALDENS
Maillage 38207 LAVALDENS
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2021 à 12:21
Publié le 28/10/2021 à 14:57
Mis à jour le 28/10/2021 à 14:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38207_CC_20080116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61a007d686bc6ac3e85a3dfd4d0f2226
Producteur DDT de l'Isère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVALDENS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [5.0690546,44.9387069,5.9527907,45.695055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38207_procedure_20080116.pdf Procédure
38207_rapport_20080116.pdf Rapport
38207_liste_annexes_20080116.pdf Liste annexes
38207_sectorisation_graphique_20080116.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Isère
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-carto@isere.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavaldens@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38207 LAVALDENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.