21486_PLU_20150522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUVAULT"


Informations

Nom du document DU_21486
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUVAULT
Maillage 21486 PLUVAULT
Source Inconnue
Téléversé le 13/04/2017 à 17:23
Publié le 14/04/2017 à 09:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21486_PLU_20150522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61a81178f6a17b1235291ff755cba81e
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUVAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.227266582124225,47.19012735969724,5.265368918802918,47.21908010719801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21486_info_lin_14_1_20150522.pdf Info lin 14 1
21486_info_lin_14_2_20150522.pdf Info lin 14 2
21486_info_lin_19_1_20150522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21486_info_lin_19_2_20150522.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21486_info_lin_19_3_20150522.pdf Info lin 19 3
21486_info_lin_99_1_20150522.pdf autre relevant de la loi littoral
21486_info_pct_99_1_20150522.pdf autre relevant de la loi littoral
21486_info_surf_04_1_20150522.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21486_info_surf_17_1_20150522.pdf Info surf 17 1
21486_info_surf_99_1_20150522.pdf autre relevant de la loi littoral
21486_liste_sup_20150522.pdf Liste sup
21486_orientations_amenagement_20150522.pdf OAP
21486_padd_20150522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21486_plan_sup_20150522.pdf Plan sup
21486_prescription_surf_02_1_20150522.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21486_prescription_surf_02_2_20150522.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21486_procedure_20150522.pdf Procédure
21486_rapport_20150522.pdf Rapport
21486_reglement_20150522.pdf Règlement écrit
21486_reglement_graphique_20150522.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-pluvault@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-pluvault@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.