41149_PLU_20250910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR"



Informations

Nom du document DU_41149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR
Maillage 41149 MONTOIRE-SUR-LE-LOIR
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2026 à 16:13
Publié le 27/01/2026 à 16:51
Mis à jour le 27/01/2026 à 16:51
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 41149_PLU_20250910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-61c01f289dc711bec5f16b1565a54252
Producteur Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTOIRE-SUR-LE-LOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 41149
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7979251,47.7324856,0.8916038,47.8003945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
41149_procedure_20250910.pdf Procédure
41149_rapport_20250910.pdf Rapport
41149_padd_20250910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41149_reglement_20250910.pdf Règlement écrit
41149_info_surf_99_natura_2000_20250910.pdf Info surf 99 natura 2000
41149_liste_SUP_20250910.pdf Liste SUP
41149_sup_PDA_SPR_20250910.pdf Sup PDA SPR
41149_sup_PM2_anciennedecharge_20250910.pdf Sup PM2 anciennedecharge
41149_sup_eglisesainteoustrille_20250910.pdf Sup eglisesainteoustrille
41149_oap_1_20250910.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : olivier.simonnet@catv41.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : olivier.simonnet@catv41.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.