01098_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAZEY-BONS"


Informations

Nom du document DU_01098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAZEY-BONS
Maillage 01098 CHAZEY-BONS
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 10:48
Publié le 03/11/2025 à 11:16
Mis à jour le 03/11/2025 à 11:16
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 01098_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61c7a5da7f941fb2021aa483d8628109
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAZEY-BONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01098
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.6268978,45.7408499,5.7087861,45.8465119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01098_procedure_20250923.pdf Procédure
01098_rapport_1_20250923.pdf Partie 1
01098_rapport_2_20250923.pdf Partie 2
01098_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01098_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
01098_reglement_graphique_1_20250923.pdf Règlement graphique 1
01098_reglement_graphique_2_20250923.pdf Règlement graphique 2
01098_info_surf_04_20200224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01098_info_surf_19_01_1_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01098_info_surf_19_01_2_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01098_info_surf_19_01_3_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01098_info_surf_19_01_4_20250923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01098_info_surf_99_00_10_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
01098_info_surf_99_00_11_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
01098_info_surf_99_00_12_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
01098_info_surf_99_00_13_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
01098_info_surf_99_00_14_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (14)
01098_info_surf_99_00_15_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (15)
01098_info_surf_99_00_16_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (16)
01098_info_surf_99_00_17_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (17)
01098_info_surf_99_00_1_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01098_info_surf_99_00_2_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01098_info_surf_99_00_3_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01098_info_surf_99_00_4_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01098_info_surf_99_00_5_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01098_info_surf_99_00_6_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01098_info_surf_99_00_7_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01098_info_surf_99_00_8_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01098_info_surf_99_00_9_20250923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01098_liste_annexes_20250923.pdf Liste annexes
01098_plan_sup_20250923.pdf Plan sup
01098_prescription_surf_07_01_1_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
01098_prescription_surf_07_01_2_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
01098_prescription_surf_07_01_3_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (3)
01098_prescription_surf_07_01_4_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (4)
01098_prescription_surf_07_01_5_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (5)
01098_prescription_surf_99_00_1_20250923.pdf Autre (1)
01098_prescription_surf_99_00_2_20250923.pdf Autre (2)
01098_prescription_surf_99_00_3_20250923.pdf Autre (3)
01098_prescription_surf_99_00_4_20250923.pdf Autre (4)
01098_prescription_surf_99_00_5_20250923.pdf Autre (5)
01098_prescription_surf_99_00_6_20250923.pdf Autre (6)
01098_prescription_surf_99_00_7_20250923.pdf Autre (7)
01098_prescription_surf_99_00_8_20250923.pdf Autre (8)
01098_prescription_surf_99_00_9_20250923.pdf Autre (9)
01098_OAP_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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