47232_PLU_20220330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS"



Informations

Nom du document DU_47232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS
Maillage 47232 SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2023 à 09:05
Publié le 08/03/2023 à 09:47
Mis à jour le 08/03/2023 à 09:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47232_PLU_20220330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61cf9fd1b80b37ec724ff59669f4d455
Producteur Mairie de Saint-Barthelemy-d'Agenais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BARTHELEMY-D'AGENAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47232
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.328968,44.4956644,0.401013,44.5460144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47232_procedure_20220330.pdf Procédure
47232_rapport_20220330.pdf Rapport
47232_padd_20220330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47232_reglement_20220330.pdf Règlement écrit
47232_reglement_graphique_20220330.pdf Règlement graphique
47232_info_surf_04_00_2020330.pdf Info surf 04 00
47232_liste_sup_20220330.pdf Liste sup
47232_plan_sup_1_20220330.pdf Plan sup 1
47232_plan_sup_20220330.pdf Plan sup
47232_plan_sup_2_20220330.pdf Plan sup 2
47232_plan_sup_3_20220330.pdf Plan sup 3
47232_plan_sup_4_20220330.pdf Plan sup 4
47232_plan_sup_5_20220330.pdf Plan sup 5
47232_plan_sup_6_20220330.pdf Plan sup 6
47232_plan_sup_7_20211123.pdf Plan sup 7
47232_orientations_amenagement_20220330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Barthelemy-d'Agenais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.barthelemy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.barthelemy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.