29017_PLU_20220114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRELES"


Informations

Nom du document DU_29017
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BRELES
Maillage 29017 BRELES
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2022 à 09:23
Publié le 03/02/2022 à 11:17
Mis à jour le 13/07/2022 à 11:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 29017_PLU_20220114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-61f0b1eb8d84ad642c8c93a2be58aac9
Producteur Pays Iroise Communauté
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29017 BRELES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.