67552_CC_20200526

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de WOLFSKIRCHEN"


Informations

Nom du document DU_67552
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de WOLFSKIRCHEN
Maillage 67552 WOLFSKIRCHEN
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2023 à 17:13
Publié le 08/09/2023 à 16:51
Mis à jour le 08/09/2023 à 16:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67552_CC_20200526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61fa0c9c9c7b30bee404763de372a3b8
Producteur Mairie DE WOLFSKIRSCHEN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WOLFSKIRCHEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67552
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.050001,48.8588783,7.1109361,48.8929797]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67552_procedure_20200526.pdf Procédure
67552_rapport_20200526.pdf Rapport
67552_liste_annexes_20200526.pdf Liste annexes
67552_liste_sup_20200526.pdf Liste sup
67552_plan_aep_20200526.pdf Plan aep
67552_plan_assainissement_20200526.pdf Plan assainissement
67552_plan_sup_20200526.pdf Plan sup
67552_ppri_20200526.pdf Ppri
67552_sectorisation_graphique_20200526.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie DE WOLFSKIRSCHEN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.wolfskirchen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.wolfskirchen@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.