253602668_SCOT_20180313

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS CASTELROUSSIN VAL DE L'INDRE"


Informations

Nom du document scot_253602668
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS CASTELROUSSIN VAL DE L'INDRE
Maillage scot_253602668 SCOT DU PAYS CASTELROUSSIN VAL DE L'INDRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2022 à 14:12
Publié le 17/06/2022 à 14:49
Mis à jour le 17/06/2022 à 14:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 253602668_SCOT_20180313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6218d60e3731ed4d5769c22d671f3f1d
Producteur Syndicat mixte du Pays Castelroussin Val de l'Indre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS CASTELROUSSIN VAL DE L'INDRE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253602668
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2022.
Emprise [1.276386,46.6507917,1.9328076,46.9891702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253602668_procedure_20180313.pdf Procédure
253602668_doo_20180313.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253602668_padd_20180313.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253602668_rapport_1_20180313.pdf Partie 1
253602668_rapport_2_20180313.pdf Partie 2
253602668_rapport_3_20180313.pdf Partie 3
253602668_rapport_4_20180313.pdf Partie 4
253602668_rapport_5_20180313.pdf Partie 5
253602668_daac_20180313.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays Castelroussin Val de l'Indre
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@payscastelroussin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@payscastelroussin.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.