200049617_SCOT_20210708

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX"



Informations

Nom du document scot_200049617
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX
Maillage scot_200049617 SCOT DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2021 à 14:18
Publié le 29/07/2021 à 20:06
Mis à jour le 29/07/2021 à 20:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200049617_SCOT_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-621a11040cfe62aa5990e614d647f8be
Producteur PETR Dieppe Pays Normand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200049617
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/07/2021.
Emprise [0.8755435,49.6169709,1.4180999,50.0113215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200049617_procedure_20210708.pdf Procédure
200049617_doo_20210708.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049617_padd_20210708.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200049617_rapport_0_20210708.pdf Partie 0
200049617_rapport_1_20210708.pdf Partie 1
200049617_rapport_2_20210708.pdf Partie 2
200049617_rapport_3_20210708.pdf Partie 3
200049617_rapport_4_20210708.pdf Partie 4
200049617_rapport_5_20210708.pdf Partie 5
200049617_rapport_6_20210708.pdf Partie 6
200049617_rapport_7_20210708.pdf Partie 7
200049617_rapport_8_20210708.pdf Partie 8
200049617_rapport_9_20210708.pdf Partie 9

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Dieppe Pays Normand
Téléphone : Aucun
Courriel : CONTACT@DIEPPE-PAYS-NORMAND.FR
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : CONTACT@DIEPPE-PAYS-NORMAND.FR

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.